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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMA
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Zéro K
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Zéro K
COMA, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4370891
Date de dépôt :
22/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2027
Zéro K de COMA

Présentation de la marque Zéro K

Déposée par voie électronique le 22 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Zéro K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMA domicilié(e) 14 Rue Crespin Dugast - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 548 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NYS CORNUT-GENTILLE A.A.R.P.I., M. Marc-Antoine Nys domicilié(e) 26 Avenue George V - 75008 - Paris - France.

La marque Zéro K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zéro K arrivera à expiration en date du 22 juin 2027.

COMA a également déposé les autres marques suivantes : Le Perchoir , LE PERCHOIR MARAIS , Court Circuit , CACHETTE , Les Endimanchés , CARNAVAL MIZIK FESTIVAL , FESTIVAL LOKANS VOIX SACREES , Zéro K


COMA, S.A.S. - 14 Rue Crespin Dugast - 75011 - Paris - France - SIREN 537548398


NYS CORNUT-GENTILLE A.A.R.P.I., M. Marc-Antoine Nys - 26 Avenue George V - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.